7 December 2021,
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Avoir un système de chauffage au bois dans une maison, c’est quelque chose de très apprécié des propriétaires, et de très recherché par les acheteurs au Québec.

Que ce soit un foyer ouvert qui crée une ambiance chaleureuse dans la maison, ou un poêle à bois qui contribue à chauffer la propriété, c’est vrai qu’un tel chauffage est plaisant à avoir.

Cela étant dit, il n’en demeure pas moins que les foyers et poêles à bois viennent avec un plus grand risque d’incendie.

La question à se poser est : Quelles sont les normes en assurance habitation concernant les foyers et poêles à bois ?

Est-ce que la présence d’un système de chauffage au bois fait augmenter la prime ?

Pour vous donner l’heure juste, nous avons parlé avec un courtier d’assurance partenaire afin de connaître les normes à respecter pour pouvoir obtenir une assurance habitation.

assurance foyers

Pourquoi faire attention avec le chauffage au bois ?

Risque pour la santé

La fumée produite par le bois qui brûle contient des microparticules entraînant la pollution de l’air intérieur et extérieur, mais également des substances chimiques dangereuses, dont notamment le monoxyde de carbone.

Une grande concentration de monoxyde de carbone dégagé par le poêle à bois vicie l’air ambiant dans votre maison. Ainsi, lorsqu’il fait froid, qu’il ne vente pas et qu’on utilise le chauffage au bois, il n’est pas rare d’avoir l’impression de « manquer d’air ».

Pollution

Voici une statistique intéressante pour l’illustrer: un vieux poêle à bois pollue autant en termes de particules que 4 poêles récents homologués EPA (Environmental Protection Agency aux États-Unis). Dans les régions principalement chauffées au bois, l’indice de pollution (qualité de l’air) peut être plus mauvais que pour le centre-ville.

Saviez-vous également que le chauffage au bois est considéré comme une des grandes causes du smog hivernal urbain ?

Les effets nocifs du smog touchent autant l’environnement que la santé (surtout des plus jeunes et des plus âgés) :

  • Maladies cardiovasculaires
  • Troubles respiratoires, maladies et irritations pulmonaires
  • Cause et aggravation des symptômes de l’asthme et de l’emphysème
  • etc.

Le chauffage au bois n’est pas aussi inoffensif qu’on le pense, car il génère d’autres contaminants cancérigènes et donc potentiellement dangereux comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques par exemple.

Risque d’incendie

Au-delà de tout cela, il y a les risques d’incendie qui doivent être adéquatement couverts par votre assurance habitation…

Distinction entre Poêle à bois et Foyer d’ambiance

Tout d’abord, il est important de comprendre que les assureurs font la distinction entre deux types de systèmes de chauffage au bois, soit les poêles à bois, et les foyers d’ambiance.

Les normes spécifiques seront différentes selon le type de chauffage au bois, mais certaines normes générales s’appliqueront aux deux.

foyer ambiance

Poêle à bois

Poêle à combustion lente pouvant être contrôlé par une manivelle, qui contrôle l’ouverture et l’intensité du feu.

Foyer d’ambiance

Foyer ouvert avec manteau de cheminée visible, où on ne peut pas contrôler la combustion à 100%.

poele bois normes

Normes générales pour les Foyers et Poêles à bois

Lorsque vous êtes propriétaire d’une maison où on y retrouve un foyer ou un poêle à bois, vous devez absolument en informer votre assureur.

Dans tous les cas, plusieurs normes seront à respecter pour être assurées.

Si les normes ne sont pas respectées, l’assureur peut demander 3 choses généralement :

  • Une expertise d’un professionnel RBQ dans l’installation de chauffage pour certifier que l’installation est conforme.
  • Si le client n’utilise pas le foyer ou que celui-ci ne fonctionne plus, l’assureur peut mettre une exclusion au contrat qui empêche le client d’utiliser son foyer ou son poêle. Advenant une réclamation en cas de sinistre (incendie/fumée) dû au foyer, il ne sera pas couvert.
  • L’assureur peut décider de ne pas prendre le risque.

Parmi les normes à respecter, il faut notamment que le chauffage soit homologué. Il faut qu’il y ait un collant ou une plaque sur le système de chauffage qui vient certifier qu’il a été construit selon les normes du fabricant.

Si c’est un poêle avec un certain âge (20-30-40 ans), d’autres normes peuvent être exigées par l’assureur.

Le type de cheminée de l’appareil doit être conforme. On parle généralement d’un type M qui peut supporter des feux jusqu’à 2 100 degrés.

L’assureur doit aussi avoir la confirmation du client que le chauffage au bois a été installé par un professionnel, ou bien une expertise pourrait être demandée.

Il faut absolument un dégagement, soit que l’appareil soit installé sur un plancher résistant au feu (céramique/plaque de métal/béton), ou encore un dégagement d’au moins un certain nombre de pouces en façade.

Pour tous les types de chauffage au bois, un ramonage annuel est souvent exigé par l’assureur, soit par un professionnel ou non.

Cheminée ou Poêle à Bois dans une Maison - Normes d'Assurance Domiciliaire (1)

Normes particulières aux Foyers d’ambiance

En ce qui a trait aux foyers d’ambiance, les normes particulières sont peu nombreuses. Pourquoi ?

Parce que les assureurs ne considèrent généralement pas les foyers d’ambiance comme un système de chauffage principal.

Certains assureurs ne font donc pas de saisies particulières. Cela signifie que ça n’aura pas d’impact sur la prime, si toutes les normes sont respectées.

Bien entendu, si le client affirme utiliser son foyer comme source principale de chauffage, les normes de l’assureur peuvent changer.

Normes particulières aux Poêles à bois

Pour ce qui est des poêles à bois, plusieurs normes particulières s’appliquent.

Le nombre de cordes de bois utilisés par année va faire influencer si l’assureur le considère comme un chauffage principal ou non.

La plupart des assureurs demandent qu’un autre type de chauffage soit présent dans la maison (thermopompe, plinthes électriques). Ils veulent un système de chauffage contrôlable.

Le tuyau de raccordement ne doit pas être trop long. Il y a une longueur maximale pour être conforme.

L’espace de dégagement autour du poêle est important. Les assureurs demandent généralement un espacement entre 8-18 pouces.

poele bois

Quel est l’impact de la présence d’un chauffage au bois sur la prime ?

Avoir un foyer ou un poêle à bois dans votre maison, est-ce que ça l’a un impact sur votre prime d’assurance habitation ? La réponse est oui.

Pourquoi ? Pour plusieurs raisons. Parce qu’il y a évidemment un plus grand risque d’incendie. Pour l’assureur, c’est un facteur qu’il doit nécessairement prendre en compte afin de bien évaluer son risque.

Incendie

La présence d’un système de chauffage au bois vient avec un plus grand risque d’incendie, donc de réclamation.

Facteur

Il s’agit bien entendu d’un facteur influençant le calcul de la prime pour l’assureur à divers niveaux.

Borne

La distance avec une borne-fontaine et une caserne de pompier devient alors beaucoup plus importante.

20% des incendies au Québec se produisent dans une cheminée – Soyez prudents

Lorsqu’on est propriétaire d’une maison avec un foyer, on a tendance à minimiser les risques en se disant qu’on fait attention, et qu’un incident ne peut pas nous arriver.

Pourtant, au Québec, 20% des incendies résidentiels se produisent et prennent naissance dans la cheminée d’un système de chauffage au bois selon le Ministère de la Sécurité publique du Québec.

C’est donc 1 incendie sur 5 qui se produit en raison d’un foyer ou d’un poêle à bois dans la province.

Soyez donc prudent, prenez les bonnes précautions et prenez le temps de bien faire ramoner votre cheminée au moins 1 fois par année.

incendie cheminee

Quelles sont les nouvelles normes au Québec en matière de foyer ou poêle à bois dans une maison ?

Au Québec, les normes concernant les foyers et les poêles à bois ont bien évolué depuis quelques années. Ces nouvelles réglementations ont pour objectif de réduire les émissions de particules fines et améliorer l’efficacité énergétique. Voici tout ce que vous devez savoir :

Interdiction des poêles à bois non conformes

  • Depuis 2018, il est interdit d’installer des poêles ou foyers à bois non certifiés par l’EPA (Environmental Protection Agency) ou CSA B415.1 (norme canadienne).
  • Les appareils doivent émettre moins de 2,5 g/h de particules fines (selon la norme EPA 2020) ou moins de 4,1 g/h (selon la norme CSA B415.1-10).

Interdiction dans les nouvelles constructions (règlement sur l’assainissement de l’air)

  • Depuis septembre 2023, dans la Communauté Métropolitaine de Montréal, les nouvelles constructions ne peuvent plus installer d’appareils à bois, à l’exception des :
  • - Systèmes hybrides (combustion bois + autre source d’énergie).
  • - Appareils à granulés certifiés EPA ou CSA.

Obligation de déclaration pour les vendeurs

  • Lors de la vente d’une maison, le vendeur doit déclarer si le foyer ou poêle à bois est certifié ou non.

Restrictions en cas de smog

  • Certaines municipalités (comme Montréal) interdisent l’utilisation des foyers à bois lors des alertes de smog hivernal, sauf s’il s’agit du seul moyen de chauffage.

Restrictions en cas de smog

  • Certaines municipalités (comme Montréal) interdisent l’utilisation des foyers à bois lors des alertes de smog hivernal, sauf s’il s’agit du seul moyen de chauffage.

Réglementations à venir en 2026 et 2030

  • À partir du 1ᵉʳ septembre 2026, seuls les appareils certifiés CSA ou EPA pourront être utilisés. De plus, les foyers au bois décoratifs non certifiés seront interdits d'utilisation à partir du 1ᵉʳ septembre 2030.

Il est important de noter que les réglementations peuvent varier selon les municipalités. Il est donc recommandé de vérifier les exigences locales avant d’installer ou d’utiliser un foyer ou un poêle à bois.

En effet, certaines municipalités ont adopté des règlements plus stricts. Par exemple, la Ville de Québec exige la déclaration de tous les appareils à combustible solide et interdit l’installation de nouveaux appareils non certifiés.

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